Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINT-JEANNET LASSERRE
/
GERMINOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERMINOR
SAINT-JEANNET LASSERRE S.A.

Numéro de dépôt :
1136004
Date de dépôt :
27/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GERMINOR

Déposée le 27 mai 1980 par la Société Anonyme (SA) SAINT-JEANNET LASSERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GERMINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT-JEANNET LASSERRE domicilié(e) (société anonyme) 111, avenue de Lespinet, 31029 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque GERMINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GERMINOR est expirée depuis le 27 mai 1990.

SAINT-JEANNET LASSERRE a également déposé les autres marques suivantes : NYZOR , KORUM


SAINT-JEANNET LASSERRE S.A. - (société anonyme) 111, avenue de Lespinet, 31029 TOULOUSE. - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Inscription le 21 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50376 - Publication au BOPI 1990-12-21

Inscription - Transmission de propriété n°10820 - Publication au BOPI

Des grains et graines de semence selectionnés et notamment des graines fourragères.